L’illégalité des bombardements égyptiens en Libye, par Nasser Zammit

Des avions de combats égyptiens ont bombardé le 16 février 2015 la ville de Derna, au nord-est de la Libye, à 1300 km à l’est de Tripoli, contrôlée par l’organisation État islamique (EI ou Daesh), en représailles à l’assassinat à Syrte de 21 égyptiens coptes revendiqué le 15 février par les membres de l’EI. (Le site égyptien Ahram Online [1] a indiqué que « les frappes aériennes ont ciblé des camps d’entraînement ou des dépôts d’armes relevant de l’EI »).
L’EI s’est fait connaître en Libye en octobre 2014, quand la milice Ansar Al-Charia et le Conseil consultatif de la jeunesse islamique (Majlis Choura Chabab Al-Islam) de Derna ont annoncé leur allégeance à l’EI et déclaré cette ville « émirat islamique ».
Depuis la chute de Mouammar Kadhafi en 2011 suite à l’intervention militaire multinationale sous l’égide de l’Organisation des Nations unies, la Libye est plongée dans le chaos, où des dizaines de milices formées d’ex-insurgés font la loi face à une armée et une police régulières affaiblies. La situation est devenue complexe, et le pays se voit écartelé entre deux coalitions armées et des groupes affiliés à l’EI :
– la coalition Fajr Libya (« Aube de la Libye »), rallie des brigades se réclamant de la révolution de 2011, majoritairement issues de la ville de Misrata, constituées d’islamistes de toutes tendances. Elle maintient aussi des alliances délicates avec des groupes de la sphère djihadiste, comme Ansar Al-Charia, proche d’Al-Qaida et très présent sur le front de Benghazi.
– La coalition du Général Khalifa Haftar, rassemble plusieurs factions et brigades révolutionnaires, comme celles de Zinten, mais aussi d’anciens militaires fidèles à Mouammar Kadhafi. Cette coalition affirme faire la guerre aux « terroristes », aux côtés de l’embryon de l’Armée nationale libyenne (ANL).
– Les groupes affiliés à l’EI en Libye se sont multipliés depuis la fin 2014, profitant des faiblesses et des contradictions des groupes armés et des factions politiques qui s’affrontent. Mais ils restent marginaux et n’ont qu’une seule implantation géographique identifiée : Derna, la ville attaquée par l’Égypte, où le Majlis Choura Chabab Al-Islam (Conseil consultatif de la jeunesse islamique) a établi une administration locale avant de formaliser son allégeance à l’EI en novembre dernier.
– D’autres groupes de la même tendance ont revendiqué des actions dans diverses parties du pays, notamment à Tripoli au début de l’année 2015, et sont soupçonnés d’avoir mené une attaque dans le désert de Syrte contre un champ pétrolier à Mabrouk, ainsi que dans la vaste zone désertique située entre l’arrière-pays au sud de Syrte et la région de Sebha, aux mains de Fajr Libya.
Cette intervention contre la branche de l’EI en Libye marque l’ouverture d’un nouveau front pour l’armée égyptienne, alors qu’elle peine à contrer des terroriste affiliés à l’EI sur son territoire ; ces derniers mènent depuis quelques mois des attentats spectaculaires contre les forces de l’ordre et dans le Sinaï, notamment depuis plusieurs groupes djihadistes, dont les insurgés égyptiens d’Ansar Beït al-Maqdess, ont fait allégeance à l’EI.

Le président Hollande, dont le gouvernement a signé le 16 février 2015 la vente de vingt-quatre avions de combat Rafale avec l’Égypte, a « exprimé sa préoccupation face à l’extension des opérations » du groupe djihadiste en Libye. Au lendemain des bombardements égyptiens, la France et l’Égypte ont demandé une réunion du Conseil de sécurité des Nations Unies et de nouvelles mesures contre l’État islamique, également pour légitimer ces bombardements au regard du droit international. Le Caire a aussi insisté sur l’impérative nécessité d’une « intervention ferme » de la communauté internationale pour enrayer la progression du groupe en Libye.
Par ailleurs, avec ces frappes menées en Libye, le président Al-Sissi, critiqué pour son bilan en matière de droits de l’Homme [2], se pose en rempart contre l’ennemi terroriste commun, éclipsant ainsi la répression qu’il mène contre ses adversaires islamistes depuis son accession au pouvoir, suite au renversement, le 3 juillet 2013, du président élu Mohamed Morsi. Le président Al-Sissi se pose désormais en allié des forces multinationales dans la lutte contre le terrorisme et les Occidentaux ont rapidement dû admettre qu’ils ne pouvaient pas lâcher le gouvernement égyptien, au moment où l’EI gagnait du terrain dans la région.
Washington avait ainsi repris au début de 2014 son aide financière destinée en grande partie à l’armée. La France et l’Italie, entre autres, ont, quant à elles, reçu le président égyptien, alors même que des organisations internationales de défense des droits de l’homme le considèrent désormais comme le chef d’un des régimes les plus répressifs au monde. En apportant son soutien au président Al-Sissi et en vendant à l’Égypte des avions de combat, la France a endossé cette realpolitik, évitant de commenter, et surtout de critiquer, les pratiques peu démocratiques du nouveau raïs égyptien contre l’opposition dans son ensemble.

Pour autant ces bombardements égyptiens sur le territoire d’une autre nation souveraine, fussent-ils pour lutter contre des mouvements extrémistes, interroge sur la portée juridique et le cadre légal de cette intervention. Force est d’admettre que ce ne serait pas la première fois que l’aviation militaire égyptienne intervient en Libye en dehors de tout cadre légal. Entre le 18 et le 27 août 2014, les États-Unis avaient affirmé que l’Égypte et les Émirats Arabes Unis avaient mené en Libye des frappes aériennes visant des milices islamistes pour les empêcher de contrôler l’aéroport de Tripoli. L’Égypte et les Émirats, également montrés du doigt par les forces islamistes, avaient nié toute implication. En 2014, l’Egypte avait été accusée d’avoir participé à des frappes aériennes en Libye [3]. À l’époque, des responsables américains avaient affirmé que les Émirats Arabes Unis avaient conduit ces frappes, en utilisant des bases militaires égyptiennes. Et selon toute vraisemblance, des forces spéciales égyptiennes combattent au sol depuis des mois aux côtés des pro-Haftar, des forces loyales au Général Khalifa Haftar et au gouvernement libyen. D’autres bombardements, menés par des avions de combat non identifiés, ont à nouveau eu lieu en septembre et en octobre dernier, ciblant des positions tenues par des milices islamistes libyennes, notamment par la coalition Fajr Libya (Aube de la Libye). Ces interventions militaires étaient destinées à soutenir les forces menées par le Général Khalifa Haftar, qui a déclaré en mai 2014 la guerre aux milices islamistes en Libye. « Le Général Haftar, qui soutient les frappes aériennes menées le 16 février 2015 par l’Égypte, a toutefois souligné qu’il ne souhaitait pas une intervention des troupes au sol », relève Libya Herald [4].

En ce qui concerne les réactions des autorités au pouvoir à Tripoli, non reconnues par la communauté internationale, elles ont dénoncé le 16 février 2015, comme une « agression » les raids aériens égyptiens en Libye, et condamné une « atteinte à la souveraineté » nationale. « Nous dénonçons l’agression égyptienne contre Derna, et nous la considérons comme une atteinte à la souveraineté libyenne », a indiqué le Congrès Général National (CGN, parlement sortant) dans un communiqué lu par son vice-président Awadh Abdelsadek. Le CGN a été maintenu au pouvoir à Tripoli par la coalition des milices de Fajr Libya qui se sont emparées de la capitale Tripoli en juillet 2014, malgré l’expiration de son mandat et l’élection d’un nouveau parlement qui a dû s’exiler dans l’est du pays avec le gouvernement qui en est issu. Depuis l’été 2014, le pays a deux gouvernements et deux parlements, l’un à Tobrouk, à l’est, reconnu par la communauté internationale, l’autre à Tripoli. Ce dernier regroupe des députés islamistes, plus ou moins proches des Frères musulmans. Les deux camps revendiquent avoir gagné les élections de l’an passé, et se font la guerre par milices interposées.
Le CGN et son gouvernement parallèle n’ont pas encore reconnu la présence de l’EI en Libye, accusant des partisans de l’ancien régime de Mouammar Kadhafi et le général Khalifa Haftar, d’être derrière cette « propagande », avec la complicité implicite de l’Egypte, pour justifier une intervention étrangère. Le général Haftar affirme conduire depuis le mois de mai dernier une opération militaire pour lutter contre les « groupes terroristes », mais ses détracteurs l’accusent de tenter un coup d’État. Le CGN et la coalition de Fajr Libya avaient déjà accusé l’Égypte en 2014 d’avoir mené des raids à Tripoli, et de soutenir le Général Haftar. A l’époque, Le Caire avait démenti ces accusations.

Pour la première fois, l’Égypte reconnaît publiquement avoir menée une attaque sur le territoire libyen, où les milices islamistes et le gouvernement se battent depuis près d’un an. Avec ces frappes, le président Al-Sissi montre également aux pays qui ont critiqué son bilan en matière des droits de l’Homme que son régime est un rempart contre un ennemi terroriste commun.
Mais dans les faits, ces frappes égyptiennes sont illégales. Rien n’autorisait l’emploi de la force par une puissance étrangère dans un autre pays. L’Égypte avait-elle reçu un mandat des Nations Unies pour intervenir en Libye ?
Cette situation, tout comme de nombreux exemples du passé – comme les frappes israéliennes sur le territoire syrien – est dangereuse, car elle est l’une des causes de l’augmentation de la tension et de l’instabilité grandissante dans cette région. Tout interventionnisme militaire non encadré par le droit international peut être la source de situations non contrôlables. Faut-il donc, en intervenant militairement, finir de détruire la Libye, et se mettre à dos l’ensemble des Libyens, comme les Américains l’ont fait en Irak avec les Irakiens à partir de 2003 ? 
Ces interventions militaires, illégales au regard du droit international, ouvrent la porte à toutes les dérives ; ainsi, à titre d’exemple, au moins 36 personnes sont mortes le 17 février 2015 à Abadam, une petite ville du Niger frontalière avec le Nigeria, à une dizaine de kilomètre de Bosso, après le largage d’une bombe par un avion non identifié. Le gouvernement nigérien a annoncé mercredi 18 février l’ouverture d’une enquête, et décrété trois jours de deuil national après ce bombardement Pourtant, les armées du Niger et du Tchad, actuellement mobilisées à la frontière nigéro-nigériane pour lutter contre le groupe islamiste armé nigérian Boko Haram, excluent toute responsabilité dans ce bombardement. Même réponse côté nigérian.

La solution de sortie de crise en Libye doit passer par une solution politique, mais également par le respect du droit international. Aucune puissance étrangère ne doit intervenir sur le territoire d’une autre nation souveraine sans un mandat clair du Conseil de Sécurité des Nations Unies. Il ne suffit pas de demander une réunion du Conseil de Sécurité a posteriori pour obtenir un blanc seing et une légitimité à agir. De plus, contrairement à la Syrie et à l’Irak, la branche libyenne de Daesh n’administre pas de vastes territoires, hormis une partie de la ville de Derna. Et tous les Libyens de Derna ne sont pas des terroristes ennemis. Enfin, une intervention aérienne, même si elle peut mettre à mal l’EI, ne réglera pas le problème libyen. L’Égypte, tout comme les pays voisins de la Libye, doivent donc contribuer au règlement du conflit libyen, et ne pas tomber dans le piège d’être partie prenante au conflit. Par ailleurs, une intervention militaire en Libye et la levée de l’embargo sur la fourniture des armes aux parties en conflits, comme demandé par certains pays, risquent d’être contreproductifs, et ne constituent pas une solution à la crise. Ainsi l’Égypte œuvre, avec d’autres pays arabes, à essayer de lever l’embargo sur la vente des armes à la Libye décrété en 2011. D’ailleurs, le conseil de sécurité de l’ONU a examiné le vendredi 20 février, à la demande de la Jordanie, une levée de l’embargo sur les armes au profit du gouvernement de Tobrouk. La Jordanie, qui est le seul pays arabe à siéger au Conseil de Sécurité en qualité de membre non permanent, a présenté au nom du « groupe arabe » une demande de levée de l’embargo sur les armes en vigueur depuis 2011 au travers de la résolution 1973 [5] du Conseil de Sécurité. C’est une demande régulière du gouvernement de Tobrouk, reconnu par la communauté internationale et qui estime que l’action de l’armée libyenne est entravée par l’embargo et ne lui permet pas de combattre efficacement les groupes terroristes. Dans les faits cependant le « groupe arabe » est divisé et n’a pas une position commune sur les moyens à mettre en œuvre pour stabiliser la Libye. L’Algérie, comme la Tunisie, rejette l’idée d’une intervention militaire alors que les possibilités d’une solution politique n’ont pas été encore suffisamment explorées. Il y a déjà trop d’armes en circulation en Libye, et une levée de l’embargo en faveur d’une partie contre l’autre ne ferait que pousser les protagonistes du conflit libyen à tenter de s’imposer par les armes. Sans compter qu’une levée de l’embargo sur les armes pourrait également profiter davantage aux groupes terroristes dans un contexte d’effondrement de l’État libyen et de fragmentation générale.

En conclusion, les interventions militaires étrangères, en dehors de tout cadre légal, ne font que rajouter de l’huile sur le feu, et n’aident pas à la résolution de ce conflit. Il faudra avant tout mettre en place un gouvernement d’union nationale constitué par les différentes forces politiques libyennes, sous l’égide de l’ONU. Dans ce conflit qui oppose des libyens entre eux, la mise en œuvre rapide d’une solution politique est essentielle : elle passera par un dialogue entre des institutions démocratiques et représentatives dans le cadre de l’unité nationale, avec le respect de l’intégrité territoriale et le retour de la souveraineté de la Libye. Il n’y aura pas de solution militaire. Enfin ne perdons pas de vue, que la différence fondamentale, mais également la grande force des démocraties face au totalitarisme et au terrorisme, c’est d’abord et surtout le respect du droit.

Nasser Zammit, Ph D

[1] Egypt launches air strikes against IS militants in Libya – Feb 16, 2015
http://english.ahram.org.eg/NewsContent/1/64/123133/Egypt/Politics-/BREAKING-Egypt-launches-military-strikesagainst-I.aspx

[2] Près de 700 partisans de Morsi condamnés à mort en Egypte – AFP 28 avril 2014
http://www.liberation.fr/monde/2014/04/28/egypte-verdict-pour-pres-de-700-pro-morsi-dans-un-nouveau-proces-expeditif_1006104

[3] Libye: l’Occident dénonce des frappes aériennes – Le Figaro.fr avec AFP – Publié le 26.08.2014
http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2014/08/26/97001-20140826FILWWW00020-lybie-l-occident-denonce-des-frappes-aeriennes.php

[4] http://www.libyaherald.com/#axzz3SHxqWgtg

[5] La résolution 1973 du Conseil de sécurité des Nations unies est une résolution du Conseil de sécurité des Nations unies adoptée le 17 mars 2011. 6498e séance – soir
CS/10200 – Libye: le Conseil de sécurité décide d’instaurer un régime d’exclusion aérienne afin de protéger les civils contre des attaques systématiques et généralisées.
LIBYE: LE CONSEIL DE SÉCURITÉ DÉCIDE D’INSTAURER UN RÉGIME D’EXCLUSION AÉRIENNE AFIN DE PROTÉGER LES CIVILS CONTRE DES ATTAQUES SYSTÉMATIQUES ET GÉNÉRALISÉES.
Il renforce également l’embargo sur les armes imposé le 26 février et demande au Secrétaire général de créer un groupe d’experts chargé de superviser l’application des sanctions.
http://www.un.org/press/fr/2011/CS10200.doc.htm

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Thème de réflexion Défense & Sécurité

Billet de Synopia – « La faillite des Élites : les 4 péchés capitaux », par Xavier D’Audregnies

09/04/2019
Vous pouvez télécharger ce document ici. Le poisson pourrit toujours par la tête, selon un…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Pour en finir avec les partis politiques ! article paru dans le Figaro Vox, le 28 août 2014

30/08/2014
Article signé Alexandre Malafaye. Pour le lire, cliquez ici.
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Réforme de l’orthographe : mention passable pour l’éducation nationale !

08/02/2016
Tactiquement, c’est bien joué. Le ministère de l’éducation nationale de décide la mise en œuvre…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Analyse de l’accord de la COP 21, par Jérôme FERRIER

23/12/2015
Jérôme FERRIER* répond aux questions posées par l’Amiral (2S) François DUPONT, tous deux membres de…
Thème de réflexion Énergies

Journal des Futurs #49 – La Constitution nouveau terrain de jeu des « yakas »

16/12/2020
La radio pérore sur la dernière astuce de Macron pour se dépatouiller du guêpier de…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Penser à l’endroit : une urgence nationale
 – Par Caroline Galactéros

30/11/2013
La France souffre d’un mal invasif à triple détente : renoncement à soi-même, syndrome de la…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

« Comment les sociétés décident de leur disparition ou de leur survie »

18/09/2013
Le livre de Jared Diamond Collapse (« Effondrement » dans sa traduction française) cherche à comprendre pourquoi des civilisations,…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

La gouvernance, politique ou technique ?
– Par Xavier d’Audregnies

01/09/2013
Lorsqu’on parcourt les multiples définitions qui ont pu être données de la gouvernance, appliquée aux…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Synthèse du Forum du Numérique 2024 !

21/05/2024
Merci à tous nos intervenants et partenaires ! Grâce à nos membres, nos participants et…
Thème de réflexion Numérique

Physique quantique et gouvernance

29/10/2015
Le XVIIe siècle et, plus encore le XIXe siècle ont été des siècles mécaniciens. Les…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

« Le droit de la cybersécurité », par François Gorriez

19/02/2020
François Gorriez, membre de Synopia, publie un livre aux éditions Nuvis sur le droit de…
Thème de réflexion Numérique

Clap de fin pour le Forum du Numérique 2023 !

30/06/2023
Merci à tous nos intervenants et partenaires ! Grâce à eux, à nos membres et…
Thème de réflexion Numérique

« Gare à l’irréversibilité ! », par Xavier d’Audregnies, membre du Conseil d’orientation de Synopia

28/10/2018
Ange plein de gaîté, connaissez-vous l’angoisse, La honte, les remords, les sanglots, les ennuis, Et…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Relevons la garde !

26/11/2015
Depuis une génération, la France a choisi de ne pas réduire, ou très peu, la…
Thème de réflexion Défense & Sécurité

Nous sommes tous Charlie ! Point de vue d’une étudiante catholique et d’un étudiant marocain musulman.

08/01/2015
12 personnes ont perdu la vie, assassinées froidement par des hommes qui prétendent défendre des…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Journal des futurs #??? – Ne rêvons pas d’une armée européenne, mais commençons par réaliser une Europe des armées

22/07/2024
Livre Blanc spécial élections européennes 2024Comment faire mieux avec l’Europe ? NE RÊVONS PAS D’UNE…
Thème de réflexion Europe

« Le droit des peuples à être bien gouvernés » C’est maintenant ! – Par Alexandre Malafaye

09/04/2013
Serions-nous parvenus au degré zéro de la vie démocratique ? La situation actuelle de la…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

« L’intelligence économique du futur », par Alain Juillet, Henri Dou et Philippe Clerc

05/11/2018
Alain Juillet, Président de l’Académie de l’intelligence économique et membre du Conseil consultatif et d’éthique…
Thème de réflexion Numérique

Après la COP 21 : l’analyse de Claude Mandil

28/12/2015
Quelles sont les bonnes raisons de se réjouir, pour tout le monde ou presque (même…
Thème de réflexion Énergies

Relancer la participation sauvera notre démocratie

08/12/2015
Il semble que ce soit un invariant : les sociétés humaines – sauf peut être quelques…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

La répartition du pouvoir au XXIe siècle : vers un renversement de perspective ?

08/02/2015
L’homme – ou la femme – de pouvoir aime généralement tout contrôler. Ceci est observable dans la…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

La gouvernance de demain : le match des superstructures contre les initiatives citoyennes

09/10/2014
Texte au format PDF : Synopia – Gouvernance et auto-organisation  * * * * *…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Journal des futurs #128 – Emmanuel Macron, ni de Gaulle, ni Giscard – Le Démiurge de la politique française ?

02/07/2024
Certains ont parfois vu du Giscard en lui. D’autres saluaient plus récemment un panache tout…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Projet controversé du barrage de Sivens : quelques leçons pour une meilleure gouvernance ?

28/11/2014
À présent que la fièvre est un peu retombée, les récents événements autour de l’édification…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Retour sur l’Académie Synopia #4 Hauts-de-France

30/11/2023
La 4ème édition de l’Académie Synopia s’est tenue mardi 21 novembre 2023, à l’Hôtel de…
Thème de réflexion Cohésion

« Cris et chuchotements autour des crédits de la défense» par le Général (2S) Jean-Marie Faugère

16/06/2014
L’actualité du ministère de la défense vient encore de vibrer de l’annuel et rituel psychodrame…
Thème de réflexion Défense & Sécurité

Jeunes diplômés : une ressource rare et volatile

22/01/2014
Les grands pays développés ont des attitudes variables vis-à-vis de l’immigration. Certains sont frileux et…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Réformer l’Union pour sauver l’Europe, chronique du Figaro du 6 mai 2014

10/05/2014
Par Renaud Girard, chroniqueur international du Figaro et vice-président de Synopia qui dans cet article,…
Thème de réflexion Europe

« De la COP 21 à la COP 23, deux ans pour rien ? », par Jérome Ferrier

07/12/2017
Les conclusions de la COP 21 en décembre 2015 avaient soulevé beaucoup d’enthousiasme car 195…
Thème de réflexion Énergies

Journal des futurs #127 – Après le 7 juillet, le droit des Français à être bien gouvernés devient un impératif !

01/07/2024
Il aura fallu le temps d’un septennat, 2017– 2024, pour conduire la France au bord…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Taxis parisiens : et si la solution coûtait 0 euro ?

25/06/2015
Parmi les grandes métropoles mondiales, Paris est celle qui compte le moins de taxis par…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Décroissance et gouvernance

28/10/2015
Les Anciens lisaient l’avenir dans le vol des oiseaux et les entrailles des animaux sacrifiés.…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

« Nord Stream 2 et l’Europe : Le gaz russe menace-t-il la cohésion européenne ? », par Jérome Ferrier

09/10/2018
L’opposition entre l’Union européenne et la Russie sur le doublement du gazoduc reliant la Russie…
Thème de réflexion Énergies

Journal des Futurs #125 – Tout seul on va plus vite, mais tout seul on va moins loin…

25/06/2024
Emmanuel Macron aime se laisser comparer à Jupiter et ce n’est pas le moindre paradoxe…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Interview de Madame Mireille Ballestrazzi

22/01/2014
  « Le monde criminel globalisé menace directement la stabilité des États. » La Présidente…
Thème de réflexion Défense & Sécurité

« La déroute de Monsieur Coué » par Caroline Galacteros

15/06/2014
Le besoin impérieux d’une « bonne gouvernance » sature l’air du temps ; il s’exprime partout : lors des…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

La démographie en Europe, et ses conséquences prévisibles.

30/11/2013
« La prévision est un art difficile, surtout lorsqu’elle concerne l’avenir » disait Pierre Dac… Pour autant,…
Thème de réflexion Europe

Le « droit à être bien gouverné » : leçons est-européennes, par Florent Parmentier

09/10/2014
Florent Parmentier, maître de conférences à Sciences Po, vient de publier Les chemins de l’Etat…
Thème de réflexion Démocratie & Institutions

Ukraine : Européens, réveillez-vous!

03/02/2016
Tribune publiée sur le site    Chez les Européens une certaine « fatigue ukrainienne »…
Thème de réflexion Europe